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Le site accessible à l’adresse https://www.cognac-augier.com/ (ci-après le « Site ») est la propriété de et est édité par la société SPIRITS PARTNERS (ci-après « Spirits Partners »), une société anonyme de droit français au capital social de 249.095,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANGOULEME sous le numéro 905 721 205 et ayant son siège social PLACE EDOUARD MARTELL, 16100 COGNAC.

Directeur de publication : César Giron, Président de Spirits Partners.

Pour toute question relative au Site, merci d’envoyer un courrier électronique à : augier@pernod-ricard.com.

HébergeurHébergeur: Hébergeur: Amazon Web Services, Inc. P.O. Box 81226, Seattle, WA 98108-1226 http://aws.amazon.com.

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Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions d’utilisation ») s’appliquent aux utilisateurs du Site et à toute personne qui le consulte ou y accède.

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Pour pouvoir consulter ce Site, vous devez avoir l’âge légal défini par la législation de votre pays pour consommer de l’alcool. Si ce n’est pas le cas, veuillez quitter ce Site. Si vous avez l’âge légal requis, veuillez consommer nos produits avec modération.

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2. Comportement de l’utilisateur

Vous certifiez avoir l’âge légal minimal pour consommer et/ou acheter de l’alcool conformément à la réglementation de votre pays de résidence.

Lorsque vous utilisez ce Site, vous n’êtes pas autorisé à télécharger, poster, transmettre, distribuer ou publier de quelque autre façon, par l’intermédiaire de ce Site, des contenus qui : (a) sont illégaux, menaçants, constitutifs de harcèlement, blasphématoires, délictueux, diffamatoires, vulgaires, obscènes, trompeurs, frauduleux, contenant des représentations ou des descriptions de nature sexuelle, sous forme explicite ou graphique (y compris, notamment, utilisation d’un langage sexuel de nature violente ou menaçante et dirigé contre un individu ou groupe d’individus), portant atteinte à la vie privée d’autrui, ou haineux, (b) limitent ou empêchent d’autres utilisateurs d’utiliser ou d’apprécier le Site, (c) constituent ou encouragent des comportements constitutifs d’une infraction pénale ou pouvant fonder une responsabilité civile, ou (d) contiennent un virus ou tout autre élément nuisible, font de la publicité d’une façon ou d’une autre, ou comportent des indications fausses ou trompeuses quant à l’origine ou à la déclaration de faits.

Vous vous engagez également : (a) à ne pas utiliser de fausses identités ou faire de fausses déclarations sur votre affiliation à une autre personne ou entité ; (b) à ne pas télécharger, communiquer, publier, transmettre, reproduire, distribuer ou exploiter de quelque façon que ce soit des informations ou contenus obtenus par l’intermédiaire du Site à des fins commerciales (autres qu’expressément autorisées par le fournisseur des informations ou contenus) (c) à ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à d’autres systèmes informatiques via le Site.

Vous ne devez pas utiliser le Site à mauvais escient, en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers informatiques, bombes logiques et autres éléments malveillants ou nuisibles d’un point de vue technologique. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site, au service qui héberge le Site ou à des serveurs, ordinateurs ou bases de données liés au Site. Vous ne devez pas attaquer le Site par le biais d’une attaque par déni de service ou par déni de service distribué.

Spirits Partners décline toute responsabilité en cas de perte ou dommage causé par une attaque de déni de service distribué, des virus ou autres éléments nuisibles d’un point de vue technologique qui pourraient infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou autres contenus vous appartenant suite à votre utilisation du Site ou au téléchargement de contenus qui y sont publiés, ou de tout Site relié par un lien hypertexte.

3. Restrictions d’utilisation

L’accès au Site est fourni de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de le supprimer ou de le modifier sans préavis. Nous déclinons toute responsabilité si, pour quelque motif que ce soit, notre Site n’est pas disponible à un moment ou pendant une période donnée. Il est interdit de modifier, copier, reproduire, distribuer, republier, télécharger, communiquer ou transmettre les contenus de ce Site de quelque façon que ce soit sans le consentement préalable de Spirits Partners.

Spirits Partners détient tous les droits de propriété intellectuelle sur ce Site et tout contenu qui y est publié. Tous ces droits sont réservés. La propriété physique et les droits de propriété intellectuelle ne vous sont aucunement transférés par votre utilisation de ce Site ou par le fait que vous y avez accès. L’ensemble de ces droits sont et restent à tous égards la propriété de Spirits Partners.

4. Consommation responsable

Vous garantissez et reconnaissez avoir l’âge légal minimum requis pour consommer et/ou acheter de l’alcool, conformément à la réglementation en vigueur dans votre pays de résidence. Nous vous rappelons qu’aucun site ou compte (Twitter, Instagram, You tube, Facebook, etc.) relatif à la marque ne doit être partagé avec des personnes mineures.

Le groupe Pernod Ricard est engagé depuis longtemps dans la promotion de la consommation responsable des boissons alcoolisées.

Au travers d’une série d’initiatives, notamment en partenariat avec des associations, organisations et représentants des autorités publiques, Pernod Ricard et ses sociétés affiliées sont profondément impliquées dans la promotion d’une consommation responsable avec comme objectif de viser à décourager l’abus et la consommation inappropriée de leurs produits.

Lorsque vous utilisez les sites ou comptes (Twitter, Instagram, You tube, Facebook, etc.) de la marque nous attendons de vous que les contenus chargés, publiés, transmis ou partagés soient en totale adéquation avec une consommation responsable des boissons alcoolisées et n’encouragent pas une consommation excessive ou inappropriée de celles-ci. Nous attendons donc d’un utilisateur qu’il ne charge, publie, transmette ou partage aucun contenu qui :

– représente des personnes qui sont ou semblent mineures, notamment en train de consommer de l’alcool ;

– soit posté par des personnes mineures ;

– encourage l’achat ou la consommation d’alcool par des mineurs, ou une consommation excessive ou immodérée d’alcool ;

– constitue une critique de l’abstinence ou de la sobriété ;

– associe la consommation de boissons alcoolisées à la conduite de véhicules à moteur ou au maniement de machines potentiellement dangereuses ;

– suggère que l’alcool est doté de propriétés thérapeutiques ou que la consommation d’alcool contribue à la réussite sentimentale, sportive, sexuelle ou constitue un signe de maturité, un attribut de virilité, ou est indispensable à la réussite sociale ;

– présente la consommation de boissons alcoolisées comme une aide pour surmonter des problèmes individuels ou collectifs ;

– mette en valeur le degré d’alcool ou les effets toxiques des boissons alcoolisées ;

– associe la consommation d’alcool à tous types de comportements illégaux, antisociaux, dangereux, agressifs ou violents.

Nous nous réservons donc le droit de supprimer toute contribution qui serait contraire aux principes énoncés ci-dessus. Pour plus d’informations sur notre engagement, visitez le site www.mangerbouger.fr

5. Limitation de responsabilité

Spirits Partners exclut toute responsabilité, dans la mesure permise par la loi, pour tout dommage (y compris, notamment, pour toute perte ou tout dommage direct, consécutif, accessoire ou indirect, y compris en cas de perte de profit, de revenu ou de bénéfices, de dégradation d’image, d’interruption d’activité ou de perte de données ou d’informations, pour tout dommage pouvant entraîner des dommages-intérêts à caractère punitif, même si Spirits Partners a été avertie préalablement de l’éventualité de tels dommages), préjudice ou blessure, causés par un acte quasi-délictuel ou un manquement contractuel ou autre, et relatifs à/ou résultant de l’utilisation du Site, de l’accès au Site ou de l’impossibilité d’utilisation du Site ou de tous contenus du Site ou de Sites liés par un lien hypertexte, ou causés par une défaillance, erreur, omission, interruption, défaut, retard de transmission, virus informatique ou panne de ligne de communication. Les contenus présents sur ce Site sont susceptibles de contenir des incohérences techniques ou des erreurs typographiques. Les contenus de ce Site sont fournis « en l’état » et sans aucune garantie quelle qu’elle soit, expresse ou tacite. Dans la mesure permise par le droit applicable, Spirits Partners exclut toute responsabilité pour négligence et rejette toute déclaration ou garantie, expresse ou tacite (en vertu d’une loi, de la jurisprudence, d’usages professionnels ou autre) y compris, notamment, toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un but spécifique ou de non violation. Spirits Partners ne garantit ni ne déclare aucunement que l’utilisation de ce Site sera ininterrompue ou exempte d’erreurs, que les contenus sont exacts ou fiables, ou que le Site ou le serveur qui le mettent à disposition sont exempts de virus ou d’éléments nuisibles. Spirits Partners n’offre aucune garantie ni ne fait aucune déclaration quant à l’exactitude, la fiabilité ou toute autre qualité des informations contenues sur ce Site, et excluent toute responsabilité quant à l’utilisation de ces informations ou la confiance qui leur est accordée.

6. Propriété intellectuelle

6.1. Protection du Site et de ses contenus par le droit de la propriété intellectuelle

Le Site, son architecture, sa présentation, son graphisme et tout ce qu’il contient, ainsi que tous les éléments (textes, graphiques, visuels, dessins, images, etc.) qui sont publiés sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur (ci-après les « Eléments protégés ») et sont la propriété exclusive de Spirits Partners.

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– reproduire, copier, modifier, créer d’œuvre dérivée, assembler, recréer, distribuer, présenter, montrer, diffuser, afficher publiquement, transférer, transmettre, publier, vendre, attribuer, concéder sous licence, mettre à disposition d’un tiers ou commercialiser tout ou partie des Eléments protégés, de quelque façon que ce soit,

– modifier ou altérer, tout ou partie des Eléments protégés, notamment dans l’intention d’obtenir un accès non autorisé au Site et d’accéder au Site par tout autre moyen que par l’interface de connexion de l’espace utilisateur, qui est mis à votre disposition par Spirits Partners afin d’accéder au Site.

6.2. Protection des marques de commerce

Toutes les marques de commerce ainsi que les logos, étiquettes et designs des bouteilles utilisés ici sont la propriété de COGNAC AUGIER. Il est interdit d’utiliser les marques de commerce de COGNAC AUGIER en lien avec des produits ou services qui ne sont pas des produits ou services COGNAC AUGIER, d’une manière susceptible de créer la confusion, de discréditer COGNAC AUGIER ou de nuire à son image.

Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qu’ils soient ou non affiliés ou liés à, ou sponsorisés par COGNAC AUGIER ou Spirits Partners.

7. Liens

Vous reconnaissez et acceptez que nous ne sommes aucunement responsables de l’exactitude et de la disponibilité des informations fournies par les Sites Internet auxquels vous pouvez accéder par des liens présents sur ce Site (les « Sites liés »). La présence de liens vers les Sites liés ne signifie aucunement que Spirits Partners cautionne ou s’associe à ces Sites ou aux contenus, produits, publicités et autres éléments présents sur ces Sites. Spirits Partners n’est pas l’auteur, l’éditeur ou le contrôleur de ces Sites. Vous reconnaissez et acceptez que Spirits Partners n’est pas responsable, directement ou indirectement, des pertes ou de dommages causés ou réputés causés par l’utilisation des contenus, biens ou services disponibles sur les Sites liés ou par la confiance qui leur a été accordée.

8. Droit applicable et compétence

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par le droit français, sans considération des principes de conflits de loi. Sauf mention contraire, tous les contenus du Site sont mis à disposition dans le seul but de fournir des informations sur COGNAC AUGIER. Spirits Partners qui contrôle et exploite le Site à partir de la France ne déclare aucunement que ces contenus sont adaptés ou disponibles pour une utilisation dans d’autres pays.

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9. Informations vous concernant et concernant votre visite sur ce Site

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